BACTOMATIC
Présentation de la marque BACTOMATIC
Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PENNGAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTOMATIC est expirée depuis le 29 août 2009.
PENNGAR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148646 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278571 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201362 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501938 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15